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Marques déposées par Module carré
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MODULE FLOORS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULE FLOORS
Module carré

Numéro de dépôt :
4510414
Date de dépôt :
21/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2028
MODULE FLOORS de Module carré

Présentation de la marque MODULE FLOORS

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2018 par Module carré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MODULE FLOORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-02 du 11 janvier 2019.

Le déposant est Module carré domicilié(e) 01 Boulevard de chateaudun - 45000 - Orléans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Module Carré, Monsieur Nicolas Brutin domicilié(e) 01 Boulevard de chateaudun - 45100 - Orléans - France.

La marque MODULE FLOORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4510414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULE FLOORS arrivera à expiration en date du 21 décembre 2028.

Module carré a également déposé les autres marques suivantes : Prismatik


Module carré - 01 Boulevard de chateaudun - 45000 - Orléans - France


Module Carré, Monsieur Nicolas Brutin - 01 Boulevard de chateaudun - 45100 - Orléans - France


Publication - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Matériaux de construction non métalliques ;

Tapis ; linoléum ; revêtements de sols ; tapis de gymnastique.